Daniel Bourgeois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bourgeois (Daniel)
Adjudant. Médaillé militaire du 4 mai 1970
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2021-240 du
3 mars 2021
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2021-01-01"
date_fin="2023-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044300229(source JORF)
nomination
09 Novembre 202109/11/2021
De: Bourgeois Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124370S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bourgeois (Daniel, Jean-Louis)
major ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000023861281(source JORF)
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: Bourgeois (Daniel)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Bourgeois (Daniel)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs principaux de police
JORFTEXT000000714024(source JORF)
promotion
30 Août 199430/08/1994
De: Bourgeois (Daniel, Robert, Jean)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
JORFTEXT000000172884(source JORF)
admission
28 Août 199128/08/1991